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Autoveicoli e patenti di guida

 

Autoveicoli e patenti di guida

LE PERMIS DE CONDUIRE

Pour conduire à l'étranger les citoyens italiens sont soumis à des règles qui varient en fonction de s’ils entendent faire un court séjour ou s’ils entendent établir la propre résidence dans:

a) Les pays appartenant à l'Union européenne;
b) Les pays extracommunautaires signataires d’accords de réciprocité avec l'Italie en matière de conversion du permis de conduire;
c) Les pays extracommunautaires non signataires d’accords de réciprocité avec l'Italie en matière de conversion du permis de conduire.

1. LES PAYS APPARTENANT A L'UNION EUROPÉENNE

Pour plus d'informations sur la reconnaissance des permis de conduire dans un pays de l'Union Européenne, veuillez consulter le site internet suivant:

http://www.esteri.it/MAE/IT/Italiani_nel_Mondo/ServiziConsolari/Autoveicoli_e_Patenti/

2. LES PAYS EXTRACOMMUNAUTAIRES SIGNATAIRES D’ACCORDS DE RÉCIPROCITÉ AVEC L'ITALIE EN MATIERE DE CONVERSION DES PERMIS DE CONDUIRE.

A. Afin de circuler temporairement dans les pays avec lesquels l'Italie a signé des accords de réciprocité il faut être en possession du permis international (permis de conduire international) accompagné par le permis de conduire italien en cours de validité. Le permis de conduire international est un document qui permet de conduire dans tous les pays européens et dans certains pays extracommunautaires. Il est délivré par les bureaux de la Motorisation. Il doit toujours être accompagné par le permis de conduire italien en cours de validité. Le but du permis de conduire international est de fournir aux autorités étrangères l'interprétation exacte du permis de conduire en possession du titulaire. Les Conventions internationales actuellement en vigueur (Genève le 19 septembre 1949 – ratifiée par la loi n°1049 du 19 mai 1952 – et Vienne le 8 novembre 1968, – ratifiée par la loi n° 308 du 5 juillet 1995) ont introduit deux modèles de permis de conduire international. En Italie il est possible d’obtenir les deux modèles.

B. Le concitoyen qui établit sa résidence dans un pays étranger signataire d'un accord de réciprocité avec l'Italie en matière de permis de conduire devra demander aux Autorités locales la conversion de son permis italien en cours de validité.
Par la conversion du permis de conduire on entend la délivrance, sans l’obligation de passer les examens théoriques et pratiques, d’un permis de conduire de l'Etat de la nouvelle résidence correspondant au permis italien. La plupart des accords bilatéraux conclus par l'Italie en matière de permis prévoit que les autorités du pays hôte communiquent, une fois délivré le nouveau permis, la conversion survenue aux Autorités diplomatiques et consulaires italiennes ou à celles en Italie désignées par le même accord.
Une fois délivré le nouveau permis, le permis italien est révoqué conformément à l’alinéa c de l'article 130 du Code la route (Décret Législatif 285/1992). L’Italie et l'Algérie ont stipulé un accord sur la conversion des permis dont l'article 2 prévoit que le permis de conduire délivré par l'Autorité de l'une des deux Partie contractantes n’est plus valable aux fins de la circulation dans le territoire de l’autre Partie contractante, passé un an de la date de transfert de la résidence du titulaire sur le territoire de l'autre Partie contractante.

Pour les courts séjours en Italie (par exemple pour des vacances), il suffit que le concitoyen soit muni d’une traduction officielle du permis de conduire à présenter à la demande des organes de sécurité italiens. En cas de retour définitif, le concitoyen pourra conduire en Italie avec le permis étranger pour une durée maximum d’une année de la date de retour, après quoi il sera nécessaire de demander le remplacement du permis de conduire étranger obtenu dans le lieu de conversion. Il y aura donc la délivrance d’un nouveau permis de conduire italien d’une catégorie non supérieure à celle d'origine (alinéa 5 de l’article 136 du Code de la Route).

NB. La liste mise à jour des Etats avec lesquels l'Italie a conclu des accords de réciprocité en matière de conversion des permis de conduire peut être consultée sur le lien du site du Ministère des Infrastructures et des Transports.

En cas de perte ou de vol du permis de conduire italien, les concitoyens résidents dans les pays extracommunautaires se tenus de présenter la plainte – outre qu’aux autorités locales – aussi aux Organes de Police italiens (Décret Présidentiel 104 du 9 mars 2000).

3. LES PAYS EXTRACOMMUNAUTAIRES ET NON SIGNATAIRES D’ACCORDS DE RECIPROCITE AVEC L’ITALIE EN MATIERE DE CONVERSION DES PERMIS DE CONDUIRE.

Dans ces pays il n’est possible ni de reconnaître ni de convertir le permis de conduire italien.
Il convient donc prendre contact en temps utile avec la Représentation diplomatique ou consulaire italienne dans le lieu où on désire conduire, ou bien avec la Représentation étrangère en Italie du pays étranger, pour connaître les documents nécessaires et la législation en vigueur en la matière.

LA CONFIRMATION DE LA VALIDITE DU PERMIS DE CONDUIRE (RENOUVELLEMENT POUR EXPIRATION) DANS LES PAYS EXTRACOMMUNAUTAIRES.

Conformément à la circulaire 107/97 du Ministère des Infrastructures et des Transports, les citoyens italiens résidents ou demeurant pour une période d'au moins 6 mois dans des pays extracommunautaires peuvent obtenir auprès des compétentes autorités diplomatiques consulaires italiennes la confirmation de la validité de leur permis de conduire italien du moment qu’il soit de Catégorie A et B, expiré depuis pas plus de trois ans et qu’il ne relève des cas prévus par les alinéas 2-bis et 4 de l'art. 119 du Code de la Route (permis de conducteurs atteints du diabète ou dont l’aptitude psychophysique doit être certifiée par les commissions médicales prévues). Les citoyens italiens intéressés devront effectuer la visite médicale prévue pour la vérification des exigences psychiques et physiques, après quoi la Représentation diplomatique et consulaire délivrera l’attestation de renouvellement appropriée (Certificat médical en version WORD - Certificat médical en version Adobe reader
)
Le renouvellement effectué près une Représentation diplomatique ou consulaire n’est pas valable pour circuler en Italie. Par conséquent, une fois retrouvée la résidence ou demeure en Italie, le citoyen italien devra confirmer à nouveau le permis de conduire près le Bureau Central du Département des transports terrestres compétent dans le lieu de résidence.

LA RADIATION DU RPA (REGISTRE PUBLIC  DES AUTOMOBILES)

Afin d’exporter définitivement un véhicule à l'étranger il faut demander à l’office provincial de l'ACI (Automobile Club Italien) - Registre Public des Automobiles (RPA) la « cessation de la circulation pour exportation ». Suite à cette demande, le RPA, délivre le certificat de radiation.
Les citoyens italiens déjà résidents à l'étranger ou ayant déjà entamé la procédure d'inscription à l'AIRE peuvent soumettre la demande par l’intermédiaire du Consulat présent dans le pays où ils exportent définitivement le véhicule.

L'obligation de paiement de la taxe de circulation des véhicules ne s’interrompe qu'à partir de la période fiscale successive  à l’enregistrement de la survenue la radiation du véhicule au RPA.
D’ultérieures informations sont disponibles sur le site www.aci.it


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